Messages 2010-2009
Messages traités en 2010
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Crédit de Fr. 370'000.- pour des travaux d’adaptation à l’ancien hangar des pompes en vue d’une mise à disposition de l’Ecole Arc-en-Cirque (PDF, 11 Ko)
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Budget 2011 (PDF, 7.4 Mo)
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Crédit pour un montant net de Fr. 300’000.- comprenant une autorisation pour l’assainissement des buttes de tir à 25, 50 et 300 m du stand de Bambois et un crédit de Fr. 300'000.- pour l’acquisition du bâtiment du stand à 300 m (PDF, 79 Ko)
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Crédit de Fr. 440'000.- correspondant à la participation communale pour l'aménagement du passage à niveau avec barrières automatiques de l'entrée nord-est de Delémont - étape 1 (PDF, 16 Ko)
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Crédit de Fr. 400’000.- pour le financement de la soulte issue de l'échange des terrains du Ticle et de la rue Auguste-Quiquerez 36 (PDF, 312 Ko)
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Crédit de Fr. 1'650’000.- pour l’achat de l’arsenal "En Dozière", afin d’y aménager le centre d’exploitation des SID et les archives communales (PDF, 272 Ko)
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Crédit d’étude de Fr. 55'000.- pour la réalisation d’une installation photovoltaïque pilote à Delémont (PDF, 9 Ko)
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Crédit-cadre de Fr. 1'110'000.- pour l’aménagement final de la rue Victor-Helg et la réalisation des liaisons avec les rues Saint-Sébastien, Saint-Maurice et Saint-Henri (PDF, 1.3 Mo)
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Crédit d’étude de Fr. 170'000.- pour l’évaluation globale et cohérente du potentiel de l’énergie solaire à Delémont (PDF, 14 Ko)
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Comptes 2009 du FRED (PDF, 3.7 Mo)
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Crédit de Fr. 95’000.- pour l’amélioration de l’aménagement des Jardins du Château (PDF, 615 Ko)
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Crédit de Fr. 330'000.- pour l’aménagement d’une place d’accueil et de rencontre au sud de St-Georges (PDF, 219 Ko)
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Crédit de Fr. 390'000.- pour l'installation d'un silo à sel (PDF, 810 Ko)
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Crédit de Fr. 1'650'000.- pour la réalisation de la 1ère étape d’équipement du plan spécial no 72 « Communance Sud – Secteurs ABe et ABf » (PDF, 211 Ko)
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Vente d'une surface de terrain de 2'810 m2 liée aux feuillets communaux n° 843, 845, 846 et 847 du ban de Delémont sis à la route de la Mandchourie (PDF, 115 Ko)
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Modification du Règlement concernant les eaux usées - introduction de l'adaptation des taxes selon l’indice des prix à la consommation / Modification de l'arrêté sur la perception des émoluments STEP - adaptation des taxes (PDF, 1.3 Mo)
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Modification du Règlement concernant l'élimination des ordures ménagères et autres déchets - introduction de l'adaptation des taxes selon l’indice des prix à la consommation / Modification de l'arrêté concernant la taxe des ordures ménagères - adaptation des taxes (PDF, 1.3 Mo)
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Comptes communaux 2009 - rapport de la Commission de gestion et de vérification des comptes (PDF, 1.9 Mo)
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Comptes communaux 2009 - 1 (PDF, 2.5 Mo)
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Comptes communaux 2009 - 2 (PDF, 768 Ko)
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Modification des articles 9, 14, 17 et 19 du Règlement de gestion du cimetière, du funérarium et des inhumations (PDF, 835 Ko)
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Rapport de gestion 2009 (PDF, 728 Ko)
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Crédit de Fr. 200'000.- pour participer au financement de la rénovation et de l’agrandissement de l’Ecole Jurassienne et Conservatoire de Musique à Delémont (PDF, 9 Ko)
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Vente du feuillet communal n° 4198 du ban de Delémont, sis au Palastre (PDF, 447 Ko)
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Vente du feuillet communal n° 4862 du ban de Delémont, sis rue de l’Orphelinat (PDF, 421 Ko)
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Crédit d’étude de Fr. 160'000.- pour l’évaluation globale du potentiel des nouvelles énergies renouvelables (NER) à Delémont (PDF, 16 Ko)
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Approbation de la Convention de coopération intercommunale entre les Services industriels de l’Arc jurassien "LA CHARTE" dans le domaine de la distribution et la fourniture d'électricité (PDF, 2.7 Mo)
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Règlement concernant la taxe sur les piscines privées - Annulation de la décision du Conseil de Ville du 31 août 2009 (PDF, 7 Ko)
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Message relatif à la liste des emplois du personnel communal (ASJEL / CS) (PDF, 25 Ko)
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Demande d'admission à l'indigénat communal de M. Masoom AHMADI et de son fils Sami AHMADI (PDF, 6 Ko)
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Demande d'admission à l'indigénat communal de M. Dimy Navalona ANDRIAMASINORO, de son épouse Mme Miora ANDRIANJAFY Andriamasinoro et de ses filles Meva Tia et Liana Soa ANDRIAMASINORO (PDF, 6 Ko)
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Demande d'admission à l'indigénat communal de M. Farid BENHADDOUCHE (PDF, 6 Ko)
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Demande d'admission à l'indigénat communal de Mme Elisa BONADEI (PDF, 6 Ko)
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Demande d'admission à l'indigénat communal de M. Jean-Emmanuel BOUCTON (PDF, 6 Ko)
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Demande d'admission à l'indigénat communal de M. Mariano CANOSA LEMA, de son épouse Mme Lourdes VALINA DE LA FUENTE et de leurs enfants Mégane et Alex CANOSA VALINA (PDF, 6 Ko)
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Demande d'admission à l'indigénat communal de M. Placido CASTREJE PAZOS (PDF, 6 Ko)
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Demande d'admission à l'indigénat communal de M. Eduardo CATALA et de son épouse Mme Pilar CATALA Casanova (PDF, 6 Ko)
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Demande d'admission à l'indigénat communal de M. Sejdi DEMOLLI, de son épouse Mme Bukurije DEMOLLI-Ramnabaja et de leurs enfants Dorontina, Deniza, Drin et Dorian DEMOLLI (PDF, 6 Ko)
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Demande d'admission à l'indigénat communal de Mme Balbine DUCOMMUN-DIT-BOUDRY – Ebolo Ngono (PDF, 6 Ko)
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Demande d'admission à l'indigénat communal de Mme Letitia DE ANCOS (PDF, 6 Ko)
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Demande d'admission à l'indigénat communal de M. Yusuf Ziya ERDOGDU, son épouse Mme Neslihan ERDOGDU-Serin et sa fille Sinem ERDOGDU (PDF, 6 Ko)
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Demande d'admission à l'indigénat communal de M. Laurent Calvin EWODO (PDF, 6 Ko)
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Demande d'admission à l'indigénat communal de Mme Dalia Isabel JIMENEZ GAMONAL (PDF, 6 Ko)
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Demande d'admission à l'indigénat communal de M. Meng Ly MANN (PDF, 6 Ko)
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Demande d'admission à l'indigénat communal de Mme Nathalie MAURER-Souomy (PDF, 6 Ko)
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Demande d'admission à l'indigénat communal de Mme Katharina MAZOURIK (PDF, 6 Ko)
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Demande d'admission à l'indigénat communal de Mme Carla MORAIS (PDF, 6 Ko)
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Demande d'admission à l'indigénat communal de Mme Patrizia ORNISTA-Rizzi, son époux Monsieur Giovanni ORNISTA et leurs enfants Marco et Sara ORNISTA (PDF, 6 Ko)
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Demande d'admission à l'indigénat communal de M. Syle OSDAUTAJ (PDF, 6 Ko)
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Demande d'admission à l'indigénat communal de Mme Yolanda PEREZ PEREZ, de son époux M. José-Manuel MARTINEZ BANA et de sa fille Laura MARTINEZ PEREZ (PDF, 6 Ko)
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Demande d'admission à l'indigénat communal de Mme Dominique PROSPER (PDF, 6 Ko)
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Demande d'admission à l'indigénat communal de M. Naser RAMABAJA, son épouse Madame Ilmije RAMABAJA-Shabani et leurs enfants Donika, Dafina et Blendi RAMABAJA (PDF, 6 Ko)
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Demande d'admission à l'indigénat communal de Mme Madlena RASHOEVA (PDF, 6 Ko)
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Demande d'admission à l'indigénat communal de Mme Verneepiriya RATHTHINAKUMAR (PDF, 6 Ko)
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Demande d'admission à l'indigénat communal de Mme Teuta REXHEPI-Krasniqi (PDF, 6 Ko)
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Demande d'admission à l'indigénat communal de M. Samuel SCHIFF (PDF, 6 Ko)
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Demande d'admission à l'indigénat communal de Mme Cathy TIRAFERRI-Pastore et ses enfants Jade et Aaliyah LORENZO (PDF, 6 Ko)
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Demande d'admission à l'indigénat communal de M. Munib TRNJANIN et son épouse Madame Safija TRNJANIN-Tadzic (PDF, 6 Ko)
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Demande d'admission à l'indigénat communal de M. Jesus VARELA LEMA, son épouse Madame Maria Jesus ANTELO ANTELO et leur fille Kelly ANTELO VARELA (PDF, 6 Ko)
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Demande d'admission à l'indigénat communal de Mme Joséphine WEGMÜLLER-Kesse Ottou et son fils Barthélemy AYINA-ONDOUA (PDF, 6 Ko)
