Messages soumis au Conseil de Ville en 2015
Messages traités en 2015
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Renouvellement de la collaboration des communes de Fontenais, Porrentruy et Delémont en matière de politique énergétique (PDF, 116 Ko)
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Crédit de Fr. 1'850'000.- HT des Services industriels pour le projet "Voie lactée" : assainissement de l'éclairage public (PDF, 13 Ko)
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Crédit supplémentaire de Fr. 650'000.- HT pour la réalisation de la centrale hydroélectrique de la Grande Ecluse (PDF, 14 Ko)
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Budget communal 2016 (PDF, 44 Ko)
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Révision du Règlement de l'agence communale AVS (PDF, 12 Ko)
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Révision du Règlement concernant le service des taxis (PDF, 5.8 Mo)
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Abrogation du Règlement concernant la perception d'une taxe sur les spectacles et autres manifestations publiques (PDF, 24 Ko)
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Disposition de la Salle du Conseil de Ville (PDF, 73 Ko)
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Crédit-cadre de Fr. 1'780'100.- HT pour l’assainissement des réseaux souterrains (PGEE, eau potable, électricité, gaz naturel, éclairage public) dans le cadre de l’assainissement du bruit routier entre 2015 et 2019 (PDF, 29 Ko)
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Annexe au crédit-cadre de Fr. 1'850'000.- pour l'assainissement du bruit routier entre 2015 et 2019 (PDF, 3.8 Mo)
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Crédit-cadre de Fr. 1'850'000.- pour l'assainissement du bruit routier entre 2015 et 2019 (PDF, 55 Ko)
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Rapport de la CGVC sur les comptes 2014 du Fonds de prévoyance et de retraite en faveur des employés de la Commune de Delémont (FRED) et rapport de gestion (PDF, 1.6 Mo)
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Comptes 2014 du Fonds de prévoyance et de retraite en faveur des employés de la Commune de Delémont (FRED) et rapport de gestion (PDF, 1.4 Mo)
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Position de la CGVC sur le rapport 2014 du Conseil communal sur l'activité générale de l'Administration communale (PDF, 2.3 Mo)
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Arrêté relatif au rapport 2014 du Conseil communal sur l'activité générale de l'Administration communale (PDF, 3 Ko)
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Rapport 2014 du Conseil communal sur l'activité générale de l'Administration communale (PDF, 6.4 Mo)
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Election de Mme Jeanne Beuret, CS-POP-Verts, à la Commission de gestion et de vérification des comptes, en remplacement de Mme Paola Stanic (PDF, 15 Ko)
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Projet de plan directeur régional de l'agglomération - Annexe (PDF, 21 Ko)
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Projet de plan directeur régional de l'agglomération - Présentation au Conseil de Ville (PDF, 11.6 Mo)
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Comptes communaux 2014 - message (PDF, 942 Ko)
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Comptes communaux 2014 - rapport de la CGVC (PDF, 956 Ko)
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Rapport juin 2013 - avril 2015 du Conseil communal au Conseil de Ville concernant le projet "Delémont marée basse" - Aménagements de la Sorne et de ses abords (PDF, 366 Ko)
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Rapport d'activités de la Commission de gestion et de vérification des comptes pour l'année 2014 (PDF, 1.4 Mo)
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Message relatif à la ratification de la Conception directrice « Delémont, Cap sur 2030 » du plan d'aménagement local (PDF, 212 Ko)
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Crédit de Fr. 300'000.- pour le remplacement des faux-plafonds contenant de l'amiante à l'école des Traversins (PDF, 10 Ko)
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Crédit de Fr. 300'000.- HT des Services industriels pour des travaux liés à un projet industriel (PDF, 7 Ko)
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Crédit de Fr. 100'000.- HT des Services industriels pour la révision de l'ensemble des zones de protection des eaux souterraines de la ville de Delémont (PDF, 9 Ko)
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Crédit de Fr. 55'000.- HT des Services industriels pour le financement de l'appel d'offres lié à l'assainissement de l'éclairage public (PDF, 10 Ko)
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Crédit d'étude de Fr. 130'000.- pour les passerelles sur la Sorne du Collège, du Haut-Fourneau et de Morépont et pour le parc urbain en lien avec le projet « Delémont marée basse » (PDF, 399 Ko)
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Crédit de Fr. 470'000.- pour l'achat de la parcelle n° 268, sise à la rue de la Jeunesse, d'une surface de 5'647 m2 (PDF, 256 Ko)
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Crédit de Fr. 920'000.- HT des Services industriels pour des travaux liés aux projets immobiliers en cours (PDF, 11 Ko)
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Création de 3.7 postes à la Maison de l'Enfance (PDF, 29 Ko)
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Autorisation de cession gratuite de 5'071 m2 des parcelles communales no 932, 931 et 930 (partie ouest), sises entre la route de Bâle et la rue de la Brasserie en vue de la réalisation du projet "Le Ticle – CREA" (PDF, 338 Ko)
