Messages traités en 2009
- Budget communal 2010 (PDF, 36 Ko)
- Budget communal 2010 - Message relatif aux modifications des règlements communaux en relation avec les mesures d'économies prises (PDF, 26 Ko)
- Crédit de Fr. 220’000.- pour la rénovation des toitures du hangar des pompes (PDF, 25 Ko)
- Crédit de Fr. 240’000.- pour la réfection partielle du pont de l’avenue de la Gare (PDF, 9 Ko)
- Crédit de Fr. 340'000.- pour le remplacement et l’achat de véhicules pour le Service UETP (PDF, 15 Ko)
- Crédit de Fr. 500’000.- pour l’installation d’un toboggan, des équipements pour personnes handicapées, des travaux d’entretien et des aménagements attractifs à la piscine plein air du Centre sportif de la Blancherie (PDF, 220 Ko)
- Crédit-cadre de Fr. 530’000.- pour le renouvellement et l’amélioration des infrastructures informatique et téléphonique communales (PDF, 19 Ko)
- Adoption de la conception directrice pour l’aménagement de la Sorne et de ses abords (PDF, 54 Ko)
- Comptes 2008 du FRED (PDF, 26 Ko)
- Règlement concernant la taxe sur les piscines privées (PDF, 12 Ko)
- Modification du Règlement concernant la distribution de l’eau (PDF, 9 Ko)
- Révision de l’arrêté fixant les tarifs de l’eau (PDF, 19 Ko)
- Organisation et dotation des Services industriels de Delémont (PDF, 25 Ko)
- Note d'accompagnement des deux demandes de crédits d'étude concernant le projet d'agglomération de Delémont (PDF, 43 Ko)
- Crédit d'étude de Fr. 90'000.- pour l'établissement d'un avant-projet de réaménagement des rues du Centre-gare dans le cadre du projet d'agglomération de Delémont (PDF, 401 Ko)
- Crédit d'étude de Fr. 170'000.- pour l'établissement des avant-projets de réaménagement de la gare routière et de réalisation d'une vélostation dans le cadre du projet d'agglomération de Delémont (PDF, 51 Ko)
- Crédit-cadre de Fr. 250'000.- pour l'extension du parc informatique des écoles primaire et enfantine selon le projet cantonal "MITIC 2009" (PDF, 26 Ko)
- Crédit de Fr. 1'080’000.- pour la réfection totale de la rue de l'Industrie et de la rue des Bats (secteur sud) (PDF, 23 Ko)
- Crédit de Fr. 1'190'000.- pour des travaux d'assainissement et de rénovation aux bâtiments scolaires des Arquebusiers 7 + 9, des Moissons 12 et des Traversins (PDF, 36 Ko)
- Crédit de Fr. 1'295’000.- pour des travaux d'assainissement et de rénovation à l'Hôtel de Ville et aux immeubles de la rue de l'Hôpital 31-33-35 (PDF, 34 Ko)
- Comptes communaux 2008 (PDF, 27 Ko)
- Rapport de gestion 2008 (PDF, 459 Ko)
- Modification du Règlement communal concernant le montant des indemnités versées aux autorités, jetons de présence et vacations (PDF, 9 Ko)
- Crédit-cadre de Fr. 200'000.- pour la réfection et le remplacement de canalisations d'eaux usées (PDF, 12 Ko)
- Crédit de Fr. 1'200'000.- pour la densification, l’assainissement et le renforcement du réseau de gaz (PDF, 72 Ko)
- Crédit-cadre 2009-2012 de Fr. 1'700'000.- pour l’entretien et la réfection des routes (PDF, 15 Ko)
- Crédit de Fr. 1’180’000.- pour l’aménagement du Centre de la jeunesse et de la culture dans l’aile est du Château épiscopal (PDF, 322 Ko)
- Crédit de Fr. 1’750’000.- pour l’assainissement et la rénovation du bâtiment de Saint-Georges (PDF, 49 Ko)
- Crédit de Fr. 150'000.- pour participer au financement de la nouvelle exposition permanente du Musée jurassien d’art et d’histoire (PDF, 18 Ko)
- Crédit de Fr. 306’000.- relatif à l’acquisition d’un nouveau camion-échelle pour le CRISD (PDF, 18 Ko)
- Modification du Règlement relatif à l’attribution d’une allocation de naissance (PDF, 5 Ko)
- Modification du Règlement sur l’octroi des bourses et prêts aux apprentis et étudiants (PDF, 11 Ko)
- Modification du Règlement communal concernant le montant des indemnités versées aux autorités, jetons de présence et vacations (PDF, 9 Ko)
- Message relatif à la dénomination des Départements (PDF, 6 Ko)
- Demande d'admission à l'indigénat communal de Mme Erica BARRIENTOS (PDF, 6 Ko)
- Demande d'admission à l'indigénat communal de M. Stanislas BLOHORN (PDF, 6 Ko)
- Demande d'admission à l'indigénat communal de M. Géraud BLOHORN (PDF, 6 Ko)
- Demande d'admission à l'indigénat communal de M. Francesco DI BIASE, de son épouse Madame Marianna DI BIASE-Casella et de sa fille Pieretta DI BIASE (PDF, 6 Ko)
- Demande d'admission à l'indigénat communal de M. Nebojsa DJOKIC (PDF, 6 Ko)
- Demande d'admission à l'indigénat communal de M. Armend GASHI (PDF, 6 Ko)
- Demande d'admission à l'indigénat communal de M. Nexhbedin GAXHERRI, de son épouse Mme Ajete GAXHERRI-Qelaj et de ses enfants Qeldit et Drilona GAXHERRI (PDF, 7 Ko)
- Demande d'admission à l'indigénat communal de M. Arne KARLSSON et de son épouse Madame Nadine SCHNEIDER Karlsson (PDF, 6 Ko)
- Demande d'admission à l'indigénat communal de M. Nils Christer Xavier KARLSSON (PDF, 6 Ko)
- Demande d'admission à l'indigénat communal de Mme Bukurije KASHTANJEVA-Muhaxheri, de son époux M. Jahir KASHTANJEVA et de sa fille Eda KASHTANJEVA (PDF, 6 Ko)
- Demande d'admission à l'indigénat communal de Mme Sahadete KEQMEZI-Xhaqkaj et de sa fille Rinesa KEQMEZI (PDF, 6 Ko)
- Demande d'admission à l'indigénat communal de M. Alban KÖKER (PDF, 6 Ko)
- Demande d'admission à l'indigénat communal de M. Ismet KRAJISNIK (PDF, 8 Ko)
- Demande d'admission à l'indigénat communal de M. Jose-Antonio LOPEZ, de son épouse Mme Adriana LOPEZ-Lopez et de ses filles Laura et Lea LOPEZ (PDF, 6 Ko)
- Demande d'admission à l'indigénat communal de M. Simon MFUMU NSUKA (PDF, 6 Ko)
- Demande d'admission à l'indigénat communal de Mme Eponina OEHRLI-Costa Brito (PDF, 8 Ko)
- Demande d'admission à l'indigénat communal de Mme Ulrike PELTZER-Fellner (PDF, 6 Ko)
- Demande d'admission à l'indigénat communal de M. Fatmir RAMABAJA, de son épouse Mme Resmije RAMABAJA-Zuzaku et de ses enfants Arta, Nergjivane, Njomëza et Gentian RAMABAJA (PDF, 6 Ko)
- Demande d'admission à l'indigénat communal de Mme Maria-Helena REI DA CONCEIÇAO et de son fils Kévin REI ZAPPALÀ (PDF, 6 Ko)
- Demande d'admission à l'indigénat communal de M. Visar REXHEPI (PDF, 6 Ko)
- Demande d'admission à l'indigénat communal de M. Blerim RUSTEMI (PDF, 6 Ko)
- Demande d'admission à l'indigénat communal de M. Fadil RUSTEMI, de son épouse Mme Qamile RUSTEMI-Sylejmani et de ses filles Blerina, Bukurije, Lirije et Edona RUSTEMI (PDF, 6 Ko)
- Demande d'admission à l'indigénat communal de Mme Shpresa RUSTEMI (PDF, 6 Ko)
- Demande d'admission à l'indigénat communal de M. Dardan SADRIJA (PDF, 6 Ko)
- Demande d'admission à l'indigénat communal de M. Slah SAÏDI (PDF, 6 Ko)
- Demande d'admission à l'indigénat communal de Mme Yaletzi Kenziu SCHERRER Szanto Franco Buensi Sedar (PDF, 6 Ko)
- Demande d'admission à l'indigénat communal de M. Antonio SPANO et de son épouse Mme Maria VALENTINO SPANO (PDF, 6 Ko)
- Demande d'admission à l'indigénat communal de M. Reshat TORA, de son épouse Madame Ilmije TORA-Mustafa et de ses enfants Vlora, Valdrin et Shkumbim TORA (PDF, 9 Ko)
- Demande d'admission à l'indigénat communal de M. Antonio VELASCO ORTIZ (PDF, 6 Ko)
- Demande d'admission à l'indigénat communal de Mme Fatima VELIC et de ses enfants Ajdina et Adisa JASKIC (PDF, 6 Ko)
- Demande d'admission à l'indigénat communal de M. Jean ZIMMERMANN (PDF, 6 Ko)