Messages traités en 2020
- Rapport de gestion 2019 du Fonds de prévoyance et de retraite en faveur des employés de la Commune de Delémont (FRED) (PDF, 4.2 Mo)
- Rapport de gestion 2019 du FRED - Position de la CGVC (PDF, 1.7 Mo)
- Crédit d'investissement de Fr. 580'000.- pour le déplacement de l'écopoint existant de la rue du Vieux-Château à la route de Bâle (PDF, 789 Ko)
- Crédit de Fr. 410'000.- pour l'acquisition de la parcelle n° 841, rue des Texerans à Delémont (277 m2), et pour la démolition du bâtiment actuel (PDF, 339 Ko)
- Crédit d'étude de Fr. 65'000.- HT par le compte de fonctionnement pour la réalisation d'un règlement sur l'éclairage public et privé comprenant notamment son extinction temporelle et géo-localisée éventuelle, basée sur un processus participatif (PDF, 122 Ko)
- Crédit de Fr. 150'000.- pour la restauration de la tête du puits de mine (PDF, 229 Ko)
- Comptes communaux 2019 - Rapport de la CGVC (PDF, 2.4 Mo)
- Comptes communaux 2019 - Message du Conseil communal (PDF, 1.6 Mo)
- Rapport 2019 du Conseil communal sur l'activité générale de l'Administration communale - Rapport de la CGVC (PDF, 1.6 Mo)
- Rapport 2019 du Conseil communal sur l'activité générale de l'Administration communale - Arrêté (PDF, 7 Ko)
- Révision du règlement de gestion du cimetière, du funérarium et des inhumations de la Commune municipale de Delémont (PDF, 219 Ko)
- Règlement concernant les inhumations, le cimetière et le funérarium de la Commune municipale de Delémont (PDF, 499 Ko)
- Règlement concernant le montant des indemnités versées aux Autorités, jetons de présence et vacation (PDF, 195 Ko)
- Crédit-cadre 2020-2024 de Fr. 1'900'000.- HT pour l'assainissement du réseau de canalisations des eaux usées (PDF, 162 Ko)
- Crédit de Fr. 220'000.- HT des Services industriels pour la construction d'une station transformatrice « LEMO 2 » dédiée à l'extension de l'usine LEMO(5) SA (PDF, 60 Ko)
- Crédit d'études de Fr. 150'000.- pour le réaménagement des Vies-Ste-Catherine comme itinéraire mobilité douce et la création d'un nouvel accès routier aux Prés-Roses conformément aux mesures 1.36a et 1.36b du projet d'agglomération (PDF, 140 Ko)
- Crédit de Fr. 400'000.- pour le renouvellement des systèmes d'exploitation, la sécurisation des données et l'adaptation des infrastructures réseau : information s'agissant de la dépense de Fr. 300'000.- selon l'art. 76 LC, approbation du solde du crédit de Fr. 100'000.- (PDF, 90 Ko)
- Election de Mme Céline Robert-Charrue Linder, Alternative de gauche, et de M. Khelaf Kerkour, PDC-JDC, à la Commission de gestion et de vérification des comptes, en remplacement de MM. Pierluigi Fedele et Didier Schaller (PDF, 4 Ko)
- Modification de l'arrêté fixant le tarif de l'eau (PDF, 9 Ko)